97217_PLU_20251124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIN"



Informations

Nom du document DU_97217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIN
Maillage 97217 LE MARIN
Source Téléversement
Téléversé le 30/05/2026 à 15:55
Publié le 30/05/2026 à 16:08
Mis à jour le 30/05/2026 à 16:08
Statut Publié
Version 21
Nom de l'archive 97217_PLU_20251124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2e6686f3b5993c34f4ad1bbb69bca5ce
Producteur Ville du Marin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MARIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 97217
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-60.9074286,14.4478718,-60.8104298,14.5165985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
97217_procedure_20251124.pdf Procédure
97217_rapport_1_20251124.pdf Partie 1
97217_rapport_2_20251124.pdf Partie 2
97217_padd_20251124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97217_reglement_20251124.pdf Règlement écrit
97217_reglement_graphique_0_20251124.pdf Tableau d’assemblage
97217_reglement_graphique_1_20251124.pdf Règlement graphique 1
97217_Liste_ER_20251124.pdf Liste ER
97217_info_surf_04_00_20251124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
97217_info_surf_33_00_20251124.pdf Droit de préemption commercial,
97217_liste_annexes_20251124.pdf Liste annexes
97217_liste_sup_20251124.pdf Liste sup
97217_plan_sup_20251124.pdf Plan sup
97217_prescription_surf_07_04_20251124.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
97217_prescription_surf_31_07_20251124.pdf Parties naturelles des sites inscrits ou classés
97217_reglement_sup_pm_20251124.pdf Reglement sup pm

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville du Marin
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@villedumarin.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville du Marin
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@villedumarin.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97217 LE MARIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.