35123_PLU_20230703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOVEN"


Informations

Nom du document DU_35123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOVEN
Maillage 35123 GOVEN
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2024 à 12:02
Publié le 01/07/2024 à 12:34
Mis à jour le 01/07/2024 à 12:34
Statut
Version 2
Nom de l'archive 35123_PLU_20230703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e758b01cc9e863968ca9ce65c207e04
Producteur Archipole Urbanisme et Architecture

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOVEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.9094212,47.9809252,-1.7727329,48.0473332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35123_procedure_20230703.pdf Procédure
35123_rapport_1_20230703.pdf Partie 1
35123_rapport_2_20230703.pdf Partie 2
35123_rapport_3_20230703.pdf Partie 3
35123_rapport_4_20230703.pdf Partie 4
35123_padd_20230703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35123_reglement_20230703.pdf Règlement écrit
35123_reglement_graphique_1_20230703.pdf Règlement graphique 1
35123_reglement_graphique_2_20230703.pdf Règlement graphique 2
35123_info_lin_19_aep_20230703.pdf Info lin 19 aep
35123_info_lin_19_ep_20230703.pdf Info lin 19 ep
35123_info_lin_19_eu_20230703.pdf Info lin 19 eu
35123_info_surf_04_1_20230703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
35123_info_surf_04_2_20230703.pdf Info surf 04 2
35123_info_surf_05_20230703.pdf Zone d'aménagement différé
35123_info_surf_14_20230703.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
35123_info_surf_16_20230703.pdf Site archéologique
35123_info_surf_30_20230703.pdf Périmètre PUP
35123_info_surf_38_20230703.pdf Info surf 38
35123_liste_sup_20230703.pdf Liste sup
35123_plan_sup_20230703.pdf Plan sup
35123_prescription_surf_03_20230703.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
35123_orientations_amenagement_20230703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.