05007_PLU_20250404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARVIEUX"



Informations

Nom du document DU_05007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARVIEUX
Maillage 05007 ARVIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2025 à 10:59
Publié le 18/04/2025 à 11:16
Mis à jour le 18/04/2025 à 11:16
Statut
Version 9
Nom de l'archive 05007_PLU_20250404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e79e175c8be5cd4f6434262b88d174c
Producteur Mairie d'Arvieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARVIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05007
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6648207,44.70306,6.7713827,44.8202928]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05007_procedure_20250404.pdf Procédure
05007_rapport_20250404.pdf Rapport
05007_padd_20250404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05007_reglement_20250404.pdf Règlement écrit
05007_reglement_graphique_20250404.pdf Règlement graphique
05007_assainissement_20250404.pdf Assainissement
05007_chalets_furfande_clapeyto_20250404.pdf Chalets furfande clapeyto
05007_derogation_20250404.pdf Derogation
05007_digues_20250404.pdf Digues
05007_plomb_20250404.pdf Plomb
05007_pvr_mueratiere_20250404.pdf Pvr mueratiere
05007_radon_20250404.pdf Radon
05007_reglement_publicite_20250404.pdf Reglement publicite
05007_sdaep_20250404.pdf Sdaep
05007_servitude_ski_20250404.pdf Servitude ski
05007_servitudes_utilite_publique_20250404.pdf Servitudes utilite publique
05007_sommaire_annexe_20250404.pdf Sommaire annexe
05007_orientations_amenagement_20250404.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arvieux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arvieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arvieux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.