2A198_PLU_20210329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OTA"


Informations

Nom du document DU_2A198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OTA
Maillage 2A198 OTA
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2021 à 18:06
Publié le 18/05/2021 à 10:12
Mis à jour le 18/05/2021 à 10:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2A198_PLU_20210329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e7f5da48a16e8ddc59668dd2e07eb67
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OTA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A198
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/05/2021.
Emprise [8.6740247,42.2164429,8.7844464,42.2913554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A198_procedure_20210329.pdf Procédure
2A198_rapport_1_20210329.pdf Partie 1
2A198_rapport_2_20210329.pdf Partie 2
2A198_rapport_3_20210329.pdf Partie 3
2A198_padd_20210329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A198_prescription_surf_01_00_20210329.pdf Espace boisé classé
2A198_reglement_20210329.pdf Règlement écrit
2A198_reglement_graphique_20210329.pdf Règlement graphique
2A198_liste_sup_20210326.pdf Liste sup
2A198_plan_sup_20210329.pdf Plan sup
2A198_orientations_amenagement_20210329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plcentonze@urba-corse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.