17326_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-EUGENE"


Informations

Nom du document DU_17326
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-EUGENE
Maillage 17326 SAINT-EUGENE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 07:37
Publié le 18/03/2026 à 07:58
Mis à jour le 18/03/2026 à 07:58
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 17326_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2e81a180f7dc3bc5b8f6e2f8bd2e16ca
Producteur Mairie de Saint-Eugène
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-EUGENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17326
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.3042061,45.470687,-0.2403001,45.5257685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/10/2025
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17326_procedure_20260305.pdf Procédure
17326_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
17326_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
17326_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17326_prescription_lin_07_01_20260305.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17326_prescription_lin_07_04_20260305.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17326_prescription_pct_07_01_20260305.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17326_prescription_pct_07_04_20260305.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17326_prescription_surf_07_04_20260305.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17326_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
17326_reglement_graphique_0_20260305.pdf Tableau d’assemblage
17326_reglement_graphique_1_20260305.pdf Règlement graphique 1
17326_info_lin_19_01_20260305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17326_info_surf_04_00_20260305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17326_info_surf_19_01_20260305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17326_info_surf_42_01_20260305.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
17326_info_surf_42_02_20260305.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
17326_liste_annexes_20260305.pdf Liste annexes
17326_liste_sup_20260305.pdf Liste sup
17326_plan_sup_20260305.pdf Plan sup
17326_oap_18_01_20260305.pdf OAP 18 01
17326_oap_18_15_20260305.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Eugène
Téléphone : 85 54 56 50
Courriel : mairie-st-eugene@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Eugène
Téléphone : 85 54 56 50
Courriel : mairie-st-eugene@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.