33319_PLU_20221209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PESSAC-SUR-DORDOGNE"



Informations

Nom du document DU_33319
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PESSAC-SUR-DORDOGNE
Maillage 33319 PESSAC-SUR-DORDOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2023 à 16:12
Publié le 03/01/2023 à 16:32
Mis à jour le 03/01/2023 à 16:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33319_PLU_20221209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e866d32dc1b9c8e7b89b0eff376b070
Producteur cdc de castillon pujols

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PESSAC-SUR-DORDOGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33319
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0706397,44.8027414,0.1152472,44.8333247]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33319_procedure_20221209.pdf Procédure
33319_rapport_1_20221209.pdf Partie 1
33319_rapport_2_20221209.pdf Partie 2
33319_padd_20221209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33319_prescription_surf_02_01_1_20221209.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33319_prescription_surf_02_01_2_20221209.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33319_reglement_20221209.pdf Règlement écrit
33319_reglement_graphique_1_20221209.pdf Règlement graphique 1
33319_info_lin_19_01_20221209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33319_info_lin_19_02_20221209.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33319_info_lin_19_03_20221209.pdf Info lin 19 03
33319_info_lin_19_04_20221209.pdf Info lin 19 04
33319_info_lin_19_05_20221209.pdf Info lin 19 05
33319_liste_sup_20221209.pdf Liste sup
33319_plan_sup_20221209.pdf Plan sup
33319_orientations_amenagement_1_20221209.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cdc de castillon pujols
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@castillonpujols.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@castillonpujols.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.