01005_PLU_20170720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBERIEUX-EN-DOMBES"


Informations

Nom du document DU_01005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBERIEUX-EN-DOMBES
Maillage 01005 AMBERIEUX-EN-DOMBES
Source Inconnue
Téléversé le 01/10/2019 à 12:10
Publié le 05/11/2019 à 15:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01005_PLU_20170720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e91de779f11c983f10431df757a27ec
Producteur DDT de l’Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBERIEUX-EN-DOMBES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.87550803393032,45.97842707916888,4.9483201081030606,46.02000319973988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01005_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20180322.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01005_notice_sanitaire_20140220.pdf Notice sanitaire
01005_orientations_amenagement_20170720.pdf OAP
01005_padd_20170720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01005_plan_reseau_aep_20140220.pdf Plan reseau aep
01005_plan_reseau_assainissement_20140220.pdf Plan reseau assainissement
01005_plan_sup_20140220.pdf Plan sup
01005_prescription_surf_05_20170720.pdf Emplacement réservé
01005_rapport_20170720.pdf Rapport
01005_rapport_zonage_assainissement_20140220.pdf Rapport zonage assainissement
01005_reglement_20170720.pdf Règlement écrit
01005_reglement_boisements_20140220.pdf Reglement boisements
01005_reglement_graphique_1_20170720.pdf Règlement graphique 1
01005_reglement_graphique_2_20170720.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.