76395_PLU_20250513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUEIL"


Informations

Nom du document DU_76395
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUEIL
Maillage 76395 LONGUEIL
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2025 à 11:06
Publié le 10/06/2025 à 12:39
Mis à jour le 10/06/2025 à 12:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76395_PLU_20250513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ea0aae28598dc5783e3b64a835259bb
Producteur Communauté de communes Terroir de Caux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGUEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76395
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire 2022.
Emprise [0.9154794,49.8611777,0.9897341,49.8994129]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76395_procedure_20250513.pdf Procédure
76395_rapport_1_20250513.pdf Partie 1
76395_rapport_2_20250513.pdf Partie 2
76395_rapport_3_20250513.pdf Partie 3
76395_rapport_4_20250513.pdf Partie 4
76395_rapport_5_20250513.pdf Partie 5
76395_rapport_6_20250513.pdf Partie 6
76395_padd_20250513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76395_reglement_20250513.pdf Règlement écrit
76395_reglement_graphique_20250513.pdf Règlement graphique
76395_annexe_1_20250513.pdf Annexe 1
76395_annexe_2_20250513.pdf Annexe 2
76395_annexe_3_20250513.pdf Annexe 3
76395_annexe_4_20250513.pdf Annexe 4
76395_liste_sup_20250513.pdf Liste sup
76395_plan_sup_20250513.pdf Plan sup
76395_orientations_amenagement_20250513.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terroir de Caux
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@terroirdecaux.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@terroirdecaux.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76395 LONGUEIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.