03078_CC_20250927

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHOUVIGNY"


Informations

Nom du document DU_03078
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHOUVIGNY
Maillage 03078 CHOUVIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2026 à 10:06
Publié le 21/01/2026 à 11:27
Mis à jour le 21/01/2026 à 11:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 03078_CC_20250927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ea3c9ae3d12ece20e8457de586b3d7f
Producteur Pragma Projet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOUVIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03078
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9645419,46.1017558,3.0391719,46.1472547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03078_procedure_20250927.pdf Procédure
03078_rapport_20250927.pdf Rapport
03078_info_surf_99_00_20250927.pdf Inventaire des zones humides du SAGE Sioule
03078_liste_annexes_20250927.pdf Liste annexes
03078_liste_sup_20250927.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
03078_plan_sup_20250927.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
03078_sectorisation_graphique_20250927.pdf Plan de sectorisation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pragma Projet
Téléphone : Aucun
Courriel : valentin.singer@pragmaprojet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : valentin.singer@pragmaprojet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.