46148_PLU_20181213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LALBENQUE"


Informations

Nom du document DU_46148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LALBENQUE
Maillage 46148 LALBENQUE
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2026 à 11:29
Publié le 16/05/2026 à 11:42
Mis à jour le 16/05/2026 à 11:42
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 46148_PLU_20181213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2eb1143c73b4b0ddc6e5e0e11b48cddd
Producteur Communauté de Communes du Pays de Lalbenque-Limogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALBENQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 46148
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4982108,44.2957591,1.6276111,44.375229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
46148_procedure_20181213.pdf Procédure
46148_rapport_20181213.pdf Rapport
46148_padd_20181213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46148_reglement_20181213.pdf Règlement écrit
46148_reglement_graphique_20181213.pdf Règlement graphique
46148_liste_annexes_20181213.pdf Liste annexes
46148_orientations_amenagement_1_20181213.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Lalbenque-Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pays de Lalbenque-Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.