07273_PLU_20190412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-D'IBIE"



Informations

Nom du document DU_07273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-D'IBIE
Maillage 07273 SAINT-MAURICE-D'IBIE
Source Inconnue
Téléversé le 27/01/2020 à 13:31
Publié le 03/02/2020 à 12:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07273_PLU_20190412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2eb349d3b38f1c27b44460b34be78fe2
Producteur Mairie de Saint-Maurice d'Ibie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-D'IBIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.447304056397275,44.44059919905675,4.5206207999999615,44.52370877053372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/11/2019
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Standard CNIG PLU 2017 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2019/04/190320_Standard_CNIG_PLU.pdf URL
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07273_charte_architecture_PAHVM_20190412.pdf Charte architecture PAHVM
07273_info_lin_19_01_20190412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07273_info_surf_04_00_20190412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07273_info_surf_19_01_20190412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07273_info_surf_37_00_20190412.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
07273_liste_annexe_20190412.pdf Liste annexe
07273_orientations_amenagement_20190412.pdf OAP
07273_padd_20190412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07273_plan_sup_20190412.pdf Plan sup
07273_procedure_20190412.pdf Procédure
07273_rapport_1_20190412.pdf Partie 1
07273_rapport_2_20190412.pdf Partie 2
07273_rapport_3_20190412.pdf Partie 3
07273_rapport_4_20190412.pdf Partie 4
07273_reglement_20190412.pdf Règlement écrit
07273_reglement_graphique_20190412.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Maurice d'Ibie
Téléphone : Aucun
Courriel : ma-stmib@inforoutes-ardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ma-stmib@inforoutes-ardeche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.