56102_PLU_20250926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORGES DE LANOUEE"



Informations

Nom du document DU_56102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORGES DE LANOUEE
Maillage 56102 FORGES DE LANOUEE
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2025 à 11:57
Publié le 15/10/2025 à 14:13
Mis à jour le 15/10/2025 à 14:13
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 56102_PLU_20250926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ed7d6b99d5a4e0fd09de1c12cf59e3f
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FORGES DE LANOUEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56102
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.6592957,47.9511351,-2.496709,48.076593]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56102_procedure_20250926.pdf Procédure
56102_rapport_20250926.pdf Rapport
56102_padd_20250926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56102_prescription_lin_07_00_20250926.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56102_prescription_lin_24_00_20250926.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
56102_prescription_pct_07_00_20250926.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56102_prescription_pct_07_01_20250926.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56102_prescription_pct_22_01_20250926.pdf Diversité commerciale à protéger
56102_prescription_surf_02_02_20250926.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56102_prescription_surf_05_00_20250926.pdf Emplacement réservé
56102_prescription_surf_07_00_20250926.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56102_prescription_surf_07_04_20250926.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
56102_prescription_surf_15_00_20250926.pdf Règles d’implantation des constructions
56102_prescription_surf_16_01_20250926.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56102_prescription_surf_18_00_20250926.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
56102_prescription_surf_22_02_20250926.pdf Diversité commerciale à développer
56102_reglement_20250926.pdf Règlement écrit
56102_reglement_graphique_20250926.pdf Règlement graphique
56102_annexes_sanitaires_20250926.pdf Annexes sanitaires
56102_arrete_prefectoral_de_captage_du_pre_d_abas_20250926.pdf Arrete prefectoral de captage du pre d abas
56102_atlas_changements_destination_20250926.pdf Atlas changements destination
56102_etude_loi_barnier_20250926.pdf Etude loi barnier
56102_info_surf_14_00_20250926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56102_info_surf_16_00_20250926.pdf Site archéologique
56102_inventaire_zones_humides_20250926.pdf Inventaire zones humides
56102_liste_des_annexes_20250926.pdf Liste des annexes
56102_liste_sup_20250926.pdf Liste sup
56102_plan_sup_20250926.pdf Plan sup
56102_plans_reseau_aep_20250926.pdf Plans reseau aep
56102_plans_reseau_ep_20250926.pdf Plans reseau ep
56102_plans_reseau_eu_20250926.pdf Plans reseau eu
56102_resume_non_technique_20250926.pdf Resume non technique
56102_zaep_20250926.pdf Zaep
56102_orientations_amenagement_20250926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.