67288_PLU_20130607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEMMELSHOFFEN"


Informations

Nom du document DU_67288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEMMELSHOFFEN
Maillage 67288 MEMMELSHOFFEN
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2020 à 11:59
Publié le 03/12/2020 à 13:25
Mis à jour le 06/01/2021 à 09:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 67288_PLU_20130607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2ede56c0b8a8168268cc97d66964d9af
Producteur mairie de Memmelshoffen
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.