12052_PLU_20170406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPDENAC-GARE"



Informations

Nom du document DU_12052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPDENAC-GARE
Maillage 12052 CAPDENAC-GARE
Source Inconnue
Téléversé le 31/05/2018 à 15:05
Publié le 22/08/2018 à 17:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 12052_PLU_20170406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ee085377ca4b4ce5c7decfa6c366f0a
Producteur Communauté de communes du Grand-Figeac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPDENAC-GARE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.0284870112052302,44.53369619960344,2.1034096278997914,44.587359303232105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12052_eval_environnement_20170406.pdf Evaluation environnementale
12052_info_19_dechets_20170406.pdf Info 19 dechets
12052_info_lin_19_eu_20170406.pdf Info lin 19 eu
12052_info_lin_aep_20170406.pdf Info lin aep
12052_info_surf_04_20170406.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12052_info_surf_17_20170406.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
12052_info_surf_19_20170406.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
12052_info_surf_32_20170406.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
12052_liste_sup_20170406.pdf Liste sup
12052_padd_20170406.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12052_plan_sup_20170406.pdf Plan sup
12052_ppr_sup_20170406.pdf Ppr sup
12052_prescription_pct_16_20170406.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
12052_prescription_surf_05_20170406.pdf Emplacement réservé
12052_prescription_surf_07_20170406.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
12052_procedure_20170406.pdf Procédure
12052_rapport_20170406.pdf Rapport
12052_reglement_20170406.pdf Règlement écrit
12052_reglement_graphique_20170406.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Grand-Figeac
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.