21194_PLU_20240911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORGOLOIN"



Informations

Nom du document DU_21194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORGOLOIN
Maillage 21194 CORGOLOIN
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2024 à 14:06
Publié le 24/09/2024 à 15:56
Mis à jour le 24/09/2024 à 15:56
Statut
Version 4
Nom de l'archive 21194_PLU_20240911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2eed3622d783fd0c0f515aeaabd2f341
Producteur Mairie de Corgoloin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORGOLOIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21194
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8943336,47.0621373,4.9764182,47.1000049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21194_procedure_20240911.pdf Procédure
21194_rapport_1_20240911.pdf Partie 1
21194_rapport_2_20240911.pdf Partie 2
21194_rapport_3_20240911.pdf Partie 3
21194_rapport_4_20240911.pdf Partie 4
21194_padd_20240911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21194_prescription_surf_07_00_20240911.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
21194_reglement_20240911.pdf Règlement écrit
21194_reglement_graphique_1_20240911.pdf Règlement graphique 1
21194_reglement_graphique_2_20240911.pdf Règlement graphique 2
21194_reglement_graphique_3_20240911.pdf Règlement graphique 3
21194_info_lin_19_01_1_20240911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21194_info_lin_19_01_2_20240911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21194_info_lin_19_01_3_20240911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21194_info_surf_04_00_20240911.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21194_info_surf_14_00_20240911.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21194_info_surf_16_00_20240911.pdf Site archéologique
21194_info_surf_19_01_20240911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21194_info_surf_37_00_20240911.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21194_info_surf_99_00_1_20240911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21194_liste_annexes_20240911.pdf Liste annexes
21194_liste_sup_20240911.pdf Liste sup
21194_plan_sup_20240911.pdf Plan sup
21194_orientations_amenagement_1_20240911.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Corgoloin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.corgoloin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.corgoloin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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