68316_PLU_20170615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SOULTZBACH-LES-BAINS"



Informations

Nom du document DU_68316
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SOULTZBACH-LES-BAINS
Maillage 68316 SOULTZBACH-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2022 à 15:19
Publié le 11/03/2022 à 17:19
Mis à jour le 11/03/2022 à 17:19
Statut
Version 6
Nom de l'archive 68316_PLU_20170615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f17308f747eddd304836afde08a3a63
Producteur PRAGMA-SCF

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULTZBACH-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68316
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/03/2022.
Emprise [7.1691118,48.0120122,7.236099,48.0449241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68316_procedure_20170615.pdf Procédure
68316_rapport_20170615.pdf Rapport
68316_padd_20170615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68316_reglement_20170615.pdf Règlement écrit
68316_reglement_graphique_20170615.pdf Règlement graphique
68316_plan_sup_20170615.pdf Plan sup
68316_plomb_20170615.pdf Plomb
68316_ppri_20170615.pdf Ppri
68316_reseau_ass_20170615.pdf Reseau ass
68316_orientations_amenagement_20170615.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PRAGMA-SCF
Téléphone : Aucun
Courriel : info@pragma-scf.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@soultzbach.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.