05038_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE"


Informations

Nom du document DU_05038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE
Maillage 05038 CHATEAU-VILLE-VIEILLE
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2026 à 08:45
Publié le 19/03/2026 à 09:13
Mis à jour le 20/03/2026 à 01:00
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 05038_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2f17ea71ba4ddf6ecfdea351a78fd76a
Producteur Mairie de Château-Ville-Vieille
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05038
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [6.747819,44.7029169,6.8736404,44.8215057]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
05038_procedure_20260309.pdf Procédure
05038_rapport_1_20260309.pdf Partie 1
05038_rapport_2_20260309.pdf Partie 2
05038_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05038_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
05038_reglement_graphique_20260309.pdf Règlement graphique
05038_SUP_20260309.pdf SUP
05038_emplacements_reserves_20260309.pdf Emplacements reserves
05038_monuments_historiques_20260309.pdf Monuments historiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Château-Ville-Vieille
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiechavivi.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Château-Ville-Vieille
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiechavivi.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05038 CHATEAU-VILLE-VIEILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE a approuvé une procédure de modification n°1 le 9 mars 2026.

      05038_PLU_M1_20260309  
05038_20221012_delib_prescription_M1_20260309.pdf
05038_20260309_delib_approbation_M1_20260309.pdf
05038_20250930_decision_EE1_20260309.pdf
05038_20250903_avis_EE1_20260309.pdf