68180_PLU_20250324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEIMBACH"



Informations

Nom du document DU_68180
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEIMBACH
Maillage 68180 LEIMBACH
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 15:58
Publié le 15/04/2025 à 17:56
Mis à jour le 15/04/2025 à 17:56
Statut
Version 3
Nom de l'archive 68180_PLU_20250324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f24f5218488d5a0108c5bb1b7b8bbc7
Producteur Commune de Leimbach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEIMBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68180
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0748944,47.7844963,7.1169711,47.8027145]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68180_procedure_20250324.pdf Procédure
68180_rapport_1_20250324.pdf Partie 1
68180_rapport_2_20250324.pdf Partie 2
68180_rapport_3_20250324.pdf Partie 3
68180_rapport_4_20250324.pdf Partie 4
68180_padd_20250324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68180_reglement_20250324.pdf Règlement écrit
68180_reglement_graphique_20250324.pdf Règlement graphique
68180_info_surf_04_20250324.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68180_info_surf_17_20250324.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
68180_info_surf_19_1_20250324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68180_info_surf_19_2_20250324.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
68180_info_surf_19_3_20250324.pdf Info surf 19 3
68180_info_surf_37_20250324.pdf Info surf 37
68180_info_surf_99_20250324.pdf Autre
68180_liste_annexes_20250324.pdf Liste annexes
68180_notice_sup_20250324.pdf Notice sup
68180_plan_sup_20250324.pdf Plan sup
68180_orientations_amenagement_20250324.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Leimbach
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-leimbach@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-leimbach@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.