77191_PLU_20171215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAILLES"


Informations

Nom du document DU_77191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAILLES
Maillage 77191 FONTENAILLES
Source Inconnue
Téléversé le 10/09/2018 à 16:45
Publié le 10/09/2018 à 16:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77191_PLU_20171215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f293a9c3ccb299229774b3888ed5d2f
Producteur Mairie de NANGISS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.8794148465647726,48.49161076246121,2.971016650934576,48.567407639599416]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77191_annexe_20171215.pdf Annexe
77191_liste_er_20171215.pdf Liste er
77191_orientations_amenagement_20171215.pdf OAP
77191_padd_20171215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77191_plan_ep_20171215.pdf Plan ep
77191_plan_eu_20171215.pdf Plan eu
77191_plan_sup_20171215.pdf Plan sup
77191_procedure_20171215.pdf Procédure
77191_reglement_20171215.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de NANGISS
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs Mairie de NANGISS@gamail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs Mairie de NANGISS@gamail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77191 FONTENAILLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.