44206_PLU_20210630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUVOIS"


Informations

Nom du document DU_44206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUVOIS
Maillage 44206 TOUVOIS
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2025 à 14:38
Publié le 21/10/2025 à 08:43
Mis à jour le 21/10/2025 à 08:43
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 44206_PLU_20210630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f3b6969498fddaf86071d4f51765e47
Producteur Mairie de Touvois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOUVOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44206
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7389755,46.8747354,-1.6311486,46.9450358]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44206_procedure_20210630.pdf Procédure
44206_rapport_20210630.pdf Rapport
44206_padd_20210630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44206_reglement_20210630.pdf Règlement écrit
44206_reglement_graphique_20210630.pdf Règlement graphique
44206_annexes_20210630.pdf Annexes
44206_liste_sup20210630.pdf Liste
44206_plan_sup_20210630.pdf Plan sup
44206_oap_20210630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Touvois
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@touvois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@touvois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.