02468_PLU_20231219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARLE"


Informations

Nom du document DU_02468
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARLE
Maillage 02468 MARLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2024 à 10:55
Publié le 18/04/2024 à 17:19
Mis à jour le 18/04/2024 à 17:19
Statut
Version 10
Nom de l'archive 02468_PLU_20231219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f42670d1565fdb9563d2614e58a29a9
Producteur AMJ Groupe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02468
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.7288281,49.7158338,3.8019666,49.7730335]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02468_procedure_20231219.pdf Procédure
02468_rapport_1_20231219.pdf Partie 1
02468_rapport_2_20231219.pdf Partie 2
02468_rapport_3_20231219.pdf Partie 3
02468_padd_20231219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02468_reglement_20231219.pdf Règlement écrit
02468_reglement_graphique_20231219.pdf Règlement graphique
02468_info_lin_15_01_20231219.pdf Info lin 15 01
02468_info_pct_99_06_20231219.pdf Info pct 99 06
02468_liste_sup_20231219.pdf Liste sup
02468_plan_sup_20231219.pdf Plan sup
02468_orientations_amenagement_1_20231219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.