245400676_PLUi_20260622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND NANCY"


Informations

Nom du document DU_245400676
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND NANCY
Maillage 245400676 PLUI DU GRAND NANCY
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2026 à 12:24
Publié le 01/07/2026 à 13:10
Mis à jour le 15/07/2026 à 14:44
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 245400676_PLUi_20260622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2f5420150b9bd599288249361099245f
Producteur Métropole du Grand Nancy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du GRAND NANCY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245400676
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2025.
Emprise [6.0739075,48.6045928,6.2933964,48.7416979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole du Grand Nancy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandnancy.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Métropole du Grand Nancy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandnancy.eu

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU GRAND NANCY a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 22 juin 2026.

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245400676_20260622_arrete_MAJ2_20260622.pdf