62044_PLU_20230104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTIN"


Informations

Nom du document DU_62044
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTIN
Maillage 62044 ATTIN
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 16:55
Publié le 17/03/2026 à 08:34
Mis à jour le 17/03/2026 à 08:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62044_PLU_20230104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2f561c078115193bab2a48809ba332df
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ATTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62044
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [1.7331214,50.4755961,1.7734479,50.5095207]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
62044_procedure_20230104.pdf Procédure
62044_rapport_20230104.pdf Rapport
62044_padd_20230104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62044_reglement_20230104.pdf Règlement écrit
62044_reglement_graphique_20230104.pdf Règlement graphique
62044_AMJ_gaz_20230104.pdf AMJ gaz
62044_annexes_sanitaires_ep_20230104.pdf Annexes sanitaires ep
62044_annexes_sanitaires_ep_eu_20230104.pdf Annexes sanitaires ep eu
62044_annexes_sanitaires_notes_dechets_assainissement_ep_20230104.pdf Annexes sanitaires notes dechets assainissement ep
62044_info_surf_97_00_20230104.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62044_liste_sup_info_20230104.pdf Liste sup info
62044_plan_SUP_IOD_20230104.pdf Plan SUP IOD
62044_ppri_note_presentation_20230104.pdf Ppri note presentation
62044_ppri_plan_20230104.pdf Ppri plan
62044_ppri_reglement_20230104.pdf Ppri reglement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62044 ATTIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.