247700065_SCOT_20170406

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MARNE OURCQ"



Informations

Nom du document scot_247700065
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MARNE OURCQ
Maillage scot_247700065 SCOT MARNE OURCQ
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 09:34
Publié le 26/08/2025 à 10:20
Mis à jour le 26/08/2025 à 10:20
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 247700065_SCOT_20170406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f626c9eb14a72e81a236586c26bec45
Producteur Communauté de communes du Pays de l’Ourcq

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT MARNE OURCQ. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 247700065
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8518132,48.9592477,3.1906927,49.1178917]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/04/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
247700065_procedure_20170406.pdf Procédure
247700065_doo_20170406.pdf Document d'orientation et d'objectifs
247700065_padd_20170406.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
247700065_rapport_20170406.pdf Rapport
247700065_evaluation_20170406.pdf Evaluation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de l’Ourcq
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@paysdelourcq.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@paysdelourcq.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.