19269_PLU_20200622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREIGNAC"


Informations

Nom du document DU_19269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREIGNAC
Maillage 19269 TREIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2020 à 10:26
Publié le 03/09/2020 à 14:55
Mis à jour le 23/11/2020 à 15:51
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 19269_PLU_20200622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2f636549d0d61f66a85172fb9cddbdf5
Producteur Communauté de communes Vézère Monédière Millesources
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.