69133_PLU_20220707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MILLERY"


Informations

Nom du document DU_69133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MILLERY
Maillage 69133 MILLERY
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2024 à 09:56
Publié le 27/09/2024 à 15:16
Mis à jour le 27/09/2024 à 15:16
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69133_PLU_20220707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f6fd3e635529a4c5768b401e1413711
Producteur Commune de Millery

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MILLERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69133
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7560041,45.6103781,4.8077857,45.6508603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69133_procedure_20220707.pdf Procédure
69133_rapport_20220707.pdf Rapport
69133_padd_20220707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69133_prescription_surf_02_00_1_20220707.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69133_prescription_surf_02_00_2_20220707.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69133_prescription_surf_02_00_3_20220707.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69133_prescription_surf_05_00_20220707.pdf Emplacement réservé
69133_reglement_20220707.pdf Règlement écrit
69133_reglement_graphique_20220707.pdf Règlement graphique
69133_annexes_1_20220707.pdf Annexes 1
69133_annexes_2_20220707.pdf Annexes 2
69133_annexes_3_20220707.pdf Annexes 3
69133_info_lin_19_01_20220707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69133_info_surf_04_00_20220707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69133_info_surf_14_00_20220707.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69133_info_surf_16_00_20220707.pdf Site archéologique
69133_info_surf_19_01_20220707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69133_info_surf_99_00_20220707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69133_liste_sup_20220707.pdf Liste sup
69133_plan_sup_20220707.pdf Plan sup
69133_sommaire_20220707.pdf Sommaire
69133_orientations_amenagement_20220707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Millery
Téléphone : Aucun
Courriel : dst-urba@mairie-millery.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dst-urba@mairie-millery.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.