56174_PLU_20230202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUMELIN"



Informations

Nom du document DU_56174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUMELIN
Maillage 56174 PLUMELIN
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2023 à 10:34
Publié le 23/02/2023 à 12:20
Mis à jour le 23/02/2023 à 12:20
Statut
Version 4
Nom de l'archive 56174_PLU_20230202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f7dd300fa1d7955fc16b079043c196a
Producteur Mairie de Plumelin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUMELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56174
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.9260021,47.8249072,-2.8415327,47.9171417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56174_procedure_20230202.pdf Procédure
56174_rapport_20230202.pdf Rapport
56174_padd_20230202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56174_prescription_pct_07_00_20230202.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56174_prescription_surf_05_00_20230202.pdf Emplacement réservé
56174_reglement_20230202.pdf Règlement écrit
56174_reglement_graphique_20230202.pdf Règlement graphique
56174_info_lin_19_01_20230202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56174_info_surf_12_00_20230202.pdf Périmètre de sursis à statuer
56174_info_surf_14_00_20230202.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56174_info_surf_16_00_20230202.pdf Site archéologique
56174_info_surf_17_00_20230202.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
56174_info_surf_99_00_20230202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
56174_liste_sup_20230202.pdf Liste sup
56174_plan_sup_20230202.pdf Plan sup
56174_orientations_amenagement_18_00_20230202.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plumelin
Téléphone : 02 97 44 10 75
Courriel : mairie.plumelin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 97 44 10 75
Courriel : mairie.plumelin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.