35276_PLU_20140214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GONDRAN"


Informations

Nom du document DU_35276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GONDRAN
Maillage 35276 SAINT-GONDRAN
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2016 à 16:14
Publié le 07/07/2016 à 14:53
Mis à jour le 12/06/2020 à 17:33
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 35276_PLU_20140214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2f7fed243bf6a38df6ce9f62e8bd720c
Producteur Communauté de communes du Val d'Ille
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.