60483_PLU_20170905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORVILLERS-SOREL"


Informations

Nom du document DU_60483
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORVILLERS-SOREL
Maillage 60483 ORVILLERS-SOREL
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 09:23
Publié le 10/10/2023 à 09:44
Mis à jour le 10/10/2023 à 09:44
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60483_PLU_20170905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f8f77a24078c5932db003dddd3c2ea4
Producteur Mairie de Orvillers-Sorel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORVILLERS-SOREL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60483
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.67912,49.5567607,2.7337627,49.590472]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60483_procedure_20170905.pdf Procédure
60483_rapport_1_20170905.pdf Partie 1
60483_rapport_2_20170905.pdf Partie 2
60483_padd_20170905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60483_prescription_surf_05_00_20170905.pdf Emplacement réservé
60483_reglement_20170905.pdf Règlement écrit
60483_reglement_graphique_1_20170905.pdf Règlement graphique 1
60483_reglement_graphique_2_20170905.pdf Règlement graphique 2
604783_plan_annexes_20170905.pdf Plan annexes
60483_info_surf_19_01_20170905.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60483_liste_sup_20170905.pdf Liste sup
60483_plan_sup_20170905.pdf Plan sup
60483_orientations_amenagement_20170905.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Orvillers-Sorel
Téléphone : 03.44.85.02.69
Courriel : mairie.orvillers.sorel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03.44.85.02.69
Courriel : mairie.orvillers.sorel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.