62763_CC_20110712
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE"
Informations
Nom du document | DU_62763 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE |
Maillage | 62763 SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 23/01/2020 à 14:41 |
Publié le | 28/01/2020 à 23:44 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 62763_CC_20110712 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-2f9dd1489cd31d2076a44d94551ec31f |
Producteur | Communauté de Communes du Ternois |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.333651000000005,50.35949249906294,2.3885580000000006,50.391507999063165] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes du Ternois
Téléphone : Aucun Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62763 SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.