32426_PLU_20171128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEISSAN"


Informations

Nom du document DU_32426
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEISSAN
Maillage 32426 SEISSAN
Source Inconnue
Téléversé le 09/02/2018 à 12:31
Publié le -
Mis à jour le 09/04/2018 à 11:33
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 32426_PLU_20171128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2fbf3a131231e8f7162ca56ef61d1f4c
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.