68016_PLU_20260421

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALGAU"



Informations

Nom du document DU_68016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALGAU
Maillage 68016 BALGAU
Source Téléversement
Téléversé le 17/08/2026 à 15:47
Publié le 18/08/2026 à 10:17
Mis à jour le 18/08/2026 à 10:17
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 68016_PLU_20260421
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2fc023757b39a8b60f6689aa6cffe261
Producteur mairie de Balgau
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALGAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68016
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4835106,47.9189134,7.5825162,47.9407066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68016_procedure_20260421.pdf Procédure
68016_rapport_20260421.pdf Rapport
68016_padd_20260421.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68016_reglement_20260421.pdf Règlement écrit
68016_reglement_graphique_20260421.pdf Règlement graphique
68016_info_lin_19_ass_20260421.pdf Info lin 19 ass
68016_info_lin_19_ep_20260421.pdf Info lin 19 ep
68016_info_surf_02_20260421.pdf Zone d'aménagement concerté
68016_info_surf_04_20260421.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68016_info_surf_19_ass_note_20260421.pdf Info surf 19 ass note
68016_info_surf_19_ep_note_20260421.pdf Info surf 19 ep note
68016_info_surf_37_20260421.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68016_info_surf_99_radon_20260421.pdf Info surf 99 radon
68016_info_surf_99_risque_agri_techno_20260421.pdf Info surf 99 risque agri techno
68016_plan_sup_20260421.pdf Plan sup
68016_sup_arrete_ANFR_PT1_PT2_Oberentzen_20260421.pdf Sup arrete ANFR PT1 PT2 Oberentzen
68016_sup_captage_arrete_20260421.pdf Sup captage arrete
68016_sup_captage_carto_20260421.pdf Sup captage carto
68016_sup_pac_cnpe_20260421.pdf Sup pac cnpe
68016_orientations_amenagement_20260421.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Balgau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@balgau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de Balgau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@balgau.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68016 BALGAU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.