11188_PLU_20260915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PALME"


Informations

Nom du document DU_11188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PALME
Maillage 11188 LA PALME
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2026 à 16:52
Publié le 22/09/2026 à 11:14
Mis à jour le 22/09/2026 à 11:14
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 11188_PLU_20260915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2fc4816cba727620a81e86bb43566ea5
Producteur mairie de la Palme
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA PALME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11188
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9395594,42.939138,3.0598666,42.995397]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11188_procedure_20260915.pdf Procédure
11188_rapport_1_20260915.pdf Partie 1
11188_rapport_2_20260915.pdf Partie 2
11188_padd_20260915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11188_prescription_surf_05_00_20260915.pdf Emplacement réservé
11188_reglement_20260915.pdf Règlement écrit
11188_reglement_graphique_1_20260915.pdf Règlement graphique 1
11188_reglement_graphique_2_20260915.pdf Règlement graphique 2
11188_reglement_graphique_3_20260915.pdf Règlement graphique 3
11188_reglement_graphique_4_20260915.pdf Règlement graphique 4
11188_info_surf_02_00_20260915.pdf Zone d'aménagement concerté
11188_info_surf_04_20260915.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11188_info_surf_14_00_20260915.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
11188_info_surf_17_00_20260915.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
11188_info_surf_19_01_20260915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11188_info_surf_23_00_20260915.pdf Arrêté du préfet coordonnateur de massif
11188_info_surf_32_0_20260915.pdf Secteur de taxe d'aménagement
11188_info_surf_37_00_20260915.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
11188_info_surf_38_00_20260915.pdf Secteurs d'information sur les sols
11188_info_surf_42_01_20260915.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
11188_info_surf_42_02_20260915.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
11188_info_surf_42_03_20260915.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
11188_info_surf_43_00_20260915.pdf Secteur d’obligation légale de débroussaillement (OLD) en prévention des incendies
11188_info_surf_99_00_PDA_20260915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (PDA)
11188_info_surf_99_00_PPRL_20260915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (PPRL)
11188_info_surf_99_00_autre_info_20260915.pdf Info surf 99 00 autre info
11188_info_surf_99_00_risques_20260915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risques)
11188_liste_annexes_20260915.pdf Liste annexes
11188_liste_sup_20260915.pdf Liste sup
11188_plan_sup_20260915.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de la Palme
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielapalme@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de la Palme
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielapalme@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.