50498_PLU_20180628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSEPH"



Informations

Nom du document DU_50498
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSEPH
Maillage 50498 SAINT-JOSEPH
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 16:24
Publié le 19/12/2023 à 00:16
Mis à jour le 19/12/2023 à 00:16
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50498_PLU_20180628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2fc5205e937d93e5d1a5c90f535f8bac
Producteur CA du Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JOSEPH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50498
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5529521,49.5126994,-1.4977486,49.5563486]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50498_procedure_20180628.pdf Procédure
50498_rapport_20180628.pdf Rapport
50498_padd_20180628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50498_prescription_lin_15_1_20180628.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
50498_prescription_surf_05_1_20180628.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50498_reglement_20180628.pdf Règlement écrit
50498_reglement_graphique_1_20180628.pdf Règlement graphique 1
50498_reglement_graphique_2_20180628.pdf Règlement graphique 2
50498_SUP_plan_20180628.pdf SUP plan
50498_SUP_texte_20180628.pdf SUP texte
50498_ann_san_20180628.pdf Ann san
50498_eau_potable_1_20180628.pdf Eau potable 1
50498_info_plan_20180628.pdf Info plan
50498_orientations_amenagement_1_20180628.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA du Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.