01353_PLU_20260113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EUPHEMIE"



Informations

Nom du document DU_01353
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EUPHEMIE
Maillage 01353 SAINTE-EUPHEMIE
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 15:39
Publié le 05/02/2026 à 16:25
Mis à jour le 05/02/2026 à 16:25
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01353_PLU_20260113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2fd4a3cf4c4fa80f8f93e061956fc559
Producteur Mairie de Sainte-Euphémie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-EUPHEMIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 01353
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7764725,45.94674,4.8089373,45.983376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01353_procedure_20260113.pdf Procédure
01353_rapport_1_20260113.pdf Partie 1
01353_rapport_2_20260113.pdf Partie 2
01353_padd_20260113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01353_prescription_surf_05_00_20260113.pdf Emplacement réservé
01353_reglement_20260113.pdf Règlement écrit
01353_reglement_graphique_1_20260113.pdf Règlement graphique 1
01353_reglement_graphique_2_20260113.pdf Règlement graphique 2
01353_info_surf_04_00_20260113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01353_info_surf_08_00_20260113.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01353_info_surf_14_00_20260113.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01353_info_surf_17_00_20260113.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01353_info_surf_19_01_1_20260113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01353_info_surf_19_01_2_20260113.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01353_info_surf_99_00_1_20260113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01353_info_surf_99_00_2_20260113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01353_info_surf_99_00_3_20260113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01353_liste_sup_20260113.pdf Liste sup
01353_plan_sup_20260113.pdf Plan sup
01353_orientations_amenagement_1_20260113.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Euphémie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-euphemie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sainte-Euphémie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-euphemie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.