81099_PLU_20250324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAILLAC"


Informations

Nom du document DU_81099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAILLAC
Maillage 81099 GAILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2025 à 17:13
Publié le 20/05/2025 à 16:34
Mis à jour le 20/05/2025 à 16:34
Statut
Version 17
Nom de l'archive 81099_PLU_20250324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2fd6f3ae07697aebd0286eb2b958b925
Producteur Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81099
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8367216,43.866408,1.9431484,43.961075]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81099_procedure_20250324.pdf Procédure
81099_rapport_20250324.pdf Rapport
81099_padd_20250324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81099_prescription_pct_07_20250324.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
81099_prescription_pct_16_20250324.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
81099_prescription_surf_05_20250324.pdf Emplacement réservé
81099_prescription_surf_07_20250324.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
81099_reglement_20250324.pdf Règlement écrit
81099_reglement_graphique_20250324.pdf Règlement graphique
81099_info_surf_02_20250324.pdf Zone d'aménagement concerté
81099_info_surf_04_20250324.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81099_info_surf_14_20250324.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
81099_info_surf_16_20250324.pdf Site archéologique
81099_info_surf_19_20250324.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
81099_info_surf_20_20250324.pdf ZPR-ZPE
81099_info_surf_27_20250324.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
81099_info_surf_32_20250324.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
81099_info_surf_99_20250324.pdf Autre
81099_sup_20250324.pdf Sup
81099_orientations_amenagement_20250324.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 81099 GAILLAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.