95014_PLU_20170209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDILLY"


Informations

Nom du document DU_95014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDILLY
Maillage 95014 ANDILLY
Source Inconnue
Téléversé le 28/03/2017 à 15:27
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:58
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 95014_PLU_20170209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2fd924a58edcd23c473ec0149c590337
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.