14157_PLU_20160510

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEUX"



Informations

Nom du document DU_14157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEUX
Maillage 14157 CHEUX
Source Inconnue
Téléversé le 24/04/2020 à 18:16
Publié le 24/04/2020 à 21:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14157_PLU_20160510
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ff9dc35205ff8349384b6a77c030209
Producteur Communauté Urbaine de Caen la mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.55672065165849,49.14744010042582,-0.488546444004828,49.193787502413876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14157_info_lin_19_01_1_20160510.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
14157_info_lin_19_01_2_20160510.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
14157_info_lin_19_01_3_20160510.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
14157_info_lin_19_02_20160510.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14157_info_lin_99_00_20160510.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
14157_info_surf_99_00_1_20160510.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
14157_info_surf_99_00_2_20160510.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
14157_liste_annexes_20160510.pdf Liste annexes
14157_liste_sup_20160510.pdf Liste sup
14157_orientations_amenagement_1_20160510.pdf OAP 1
14157_orientations_amenagement_2_20160510.pdf OAP 2
14157_padd_20160510.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14157_plan_sup_20160510.pdf Plan sup
14157_prescription_surf_05_00_20160510.pdf Emplacement réservé
14157_procedure_20160510.pdf Procédure
14157_rapport_20160510.pdf Rapport
14157_reglement_20160510.pdf Règlement écrit
14157_reglement_graphique_1_20160510.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la mer
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr


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Procédures en cours

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