77408_PLU_20141022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FIACRE"



Informations

Nom du document DU_77408
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FIACRE
Maillage 77408 SAINT-FIACRE
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2022 à 14:40
Publié le 09/02/2022 à 19:55
Mis à jour le 09/02/2022 à 19:55
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77408_PLU_20141022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3000394f52a27d75112b5dc30bf5b6de
Producteur Commune de Saint-Fiacre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FIACRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77408
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/02/2022.
Emprise [2.9394164,48.9132023,2.9662212,48.9336559]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77408_procedure_20141022.pdf Procédure
77408_rapport_1_20141022.pdf Partie 1
77408_rapport_2_20141022.pdf Partie 2
77408_rapport_3_20140521.pdf Partie 3
77408_rapport_4_20140521.pdf Partie 4
77408_rapport_5_20130116.pdf Partie 5
77408_rapport_6_20130116.pdf Partie 6
77408_padd_20130116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77408_prescription_lin_07_01_20141022.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
77408_prescription_pct_07_01_20130116.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
77408_reglement_20141022.pdf Règlement écrit
77408_reglement_graphique_1_20141022.pdf Règlement graphique 1
77408_reglement_graphique_2_20130116.pdf Règlement graphique 2
77408_reglement_graphique_3_20130116.pdf Règlement graphique 3
77408_info_lin_19_01_20130116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77408_liste_annexes_20130116.pdf Liste annexes
77408_plan_sup_20130116.pdf Plan sup
77408_orientations_amenagement_1_20141022.pdf OAP 1
77408_orientations_amenagement_2_20140521.pdf OAP 2
77408_orientations_amenagement_3_20130116.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Fiacre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.fiacre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.fiacre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.