55543_PLU_20220707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VELAINES"


Informations

Nom du document DU_55543
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VELAINES
Maillage 55543 VELAINES
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2022 à 14:51
Publié le 01/09/2022 à 15:15
Mis à jour le 01/09/2022 à 15:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55543_PLU_20220707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3014aa00835b5a9dd134ca1ce108f02b
Producteur Communauté d'Agglomération Meuse Grand Sud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VELAINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55543
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/09/2022.
Emprise [5.2632203,48.680376,5.3378466,48.7118377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55543_procedure_20220707.pdf Procédure
55543_rapport_20220707.pdf Rapport
55543_padd_20220707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55543_reglement_20220707.pdf Règlement écrit
55543_reglement_graphique_20220707.pdf Règlement graphique
55543_DPU_20220707.pdf DPU
55543_PPRI_20220707.pdf PPRI
55543_SUP_liste_20220707.pdf SUP liste
55543_SUP_plan_20220707.pdf SUP plan
55543_classement_sonore_20220707.pdf Classement sonore
55543_plan_AEP_20220707.pdf Plan AEP
55543_plan_ASSAINISSEMENT_20220707.pdf Plan ASSAINISSEMENT
55543_orientations_amenagement_20220707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Meuse Grand Sud
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@meusegrandsud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@meusegrandsud.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.