84069_PLU_20250911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALAUCENE"


Informations

Nom du document DU_84069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALAUCENE
Maillage 84069 MALAUCENE
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2025 à 12:31
Publié le 22/09/2025 à 17:23
Mis à jour le 22/09/2025 à 17:23
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 84069_PLU_20250911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-303780f32f5ec2d62bf212e2fa1cc4d9
Producteur Mairie de Malaucène

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALAUCENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84069
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [5.0677333,44.1356956,5.2438346,44.2251267]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84069_procedure_20250911.pdf Procédure
84069_rapport_1_20250911.pdf Partie 1
84069_rapport_2_20250911.pdf Partie 2
84069_padd_20250911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84069_prescription_surf_05_20250911.pdf Emplacement réservé
84069_reglement_20250911.pdf Règlement écrit
84069_reglement_graphique_20250911.pdf Règlement graphique
84069_info_surf_04_00_20250911.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
84069_info_surf_19_01_1_20250911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
84069_info_surf_19_01_2_20250911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
84069_info_surf_19_01_3_20250911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
84069_info_surf_37_00_20250911.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
84069_info_surf_99_00_1_20250911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
84069_info_surf_99_00_2_20250911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
84069_info_surf_99_00_3_20250911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
84069_liste_sup_1_20250911.pdf Liste sup 1
84069_liste_sup_2_20250911.pdf Liste sup 2
84069_plan_sup_20250911.pdf Plan sup
84069_orientations_amenagement_20250911.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malaucène
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@malaucene.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@malaucene.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.