200070407_PLUi_20251007_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AGGLO PAYS D'ISSOIRE partie A"


Informations

Nom du document DU_200070407_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AGGLO PAYS D'ISSOIRE partie A
Maillage 200070407 PLUI AGGLO PAYS D'ISSOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2025 à 08:58
Publié le 17/10/2025 à 10:00
Mis à jour le 17/10/2025 à 10:00
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 200070407_PLUi_20251007_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30565ceda0f6bf69b2cc03ac68f5bdf7
Producteur Agglo Pays d'Issoire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AGGLO PAYS D'ISSOIRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070407
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1896934,45.5348648,3.3478341,45.6295218]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070407_procedure_20251007.pdf Procédure
200070407_rapport_1_20251007_A.pdf Partie 1
200070407_rapport_2_20251007_A.pdf Partie 2
200070407_rapport_3_20251007_A.pdf Partie 3
200070407_rapport_4_20251007_A.pdf Partie 4
200070407_rapport_5_20251007_A.pdf Partie 5
200070407_rapport_6_20251007_A.pdf Partie 6
200070407_padd_20251007_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070407_prescription_surf_02_00_20251007_A.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
200070407_prescription_surf_02_01_1_20251007_A.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
200070407_prescription_surf_02_01_2_20251007_A.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
200070407_prescription_surf_05_00_20251007_A.pdf Emplacement réservé
200070407_prescription_surf_07_00_20251007_A.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
200070407_prescription_surf_16_01_20251007_A.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
200070407_prescription_surf_31_05_20251007_A.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
200070407_reglement_20251007_A.pdf Règlement écrit
200070407_reglement_graphique_1_20251007_A.pdf Règlement graphique 1
200070407_reglement_graphique_2_20251007_A.pdf Règlement graphique 2
200070407_reglement_graphique_3_20251007_A.pdf Règlement graphique 3
200070407_reglement_graphique_4_20251007_A.pdf Règlement graphique 4
200070407_reglement_graphique_5_20251007_A.pdf Règlement graphique 5
200070407_gaz_20251007_A.pdf Gaz
200070407_info_lin_19_01_aep_20251007_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
200070407_info_lin_19_01_ass_20251007_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
200070407_info_surf_04_00_20251007_A.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200070407_info_surf_14_00_20251007_A.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
200070407_info_surf_19_01_1_20251007_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
200070407_info_surf_19_01_2_20251007_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
200070407_info_surf_19_01_3_20251007_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
200070407_info_surf_19_01_4_20251007_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
200070407_info_surf_19_01_5_20251007_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
200070407_info_surf_19_01_6_20251007_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
200070407_info_surf_99_01_20251007_A.pdf autre relevant de la loi littoral
200070407_liste_sup_20251007_A.pdf Liste sup
200070407_notice_sanitaire_20251007_A.pdf Notice sanitaire
200070407_plan_sup_20251007_A.pdf Plan sup
200070407_orientations_amenagement_20251007_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglo Pays d'Issoire
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@capissoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@capissoire.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.