2B311_PLU_20240618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTA-MARIA-POGGIO"


Informations

Nom du document DU_2B311
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTA-MARIA-POGGIO
Maillage 2B311 SANTA-MARIA-POGGIO
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2025 à 17:55
Publié le 13/02/2025 à 18:14
Mis à jour le 13/02/2025 à 18:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2B311_PLU_20240618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-305dca66c58ac927768802998b515a19
Producteur Mairie de Santa Maria Poggio

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANTA-MARIA-POGGIO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B311
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [9.4748138,42.337493,9.5426163,42.3626506]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B311_procedure_20240618.pdf Procédure
2B311_rapport_20241618.pdf Rapport
2B311_padd_20240618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B311_reglement_20240618.pdf Règlement écrit
2B311_reglement_graphique_01_20240618.pdf Règlement graphique 01
2B311_reglement_graphique_02_20240618.pdf Règlement graphique 02
2B311_info_surf_21_00_20240618.pdf Projet de plan de prévention des risques
2B311_liste_annexes_20240618.pdf Liste annexes
2B311_OAP_20240618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Santa Maria Poggio
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.santamariapoghju@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.santamariapoghju@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.