65332_PLU_20190430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLEAC-DEBAT"



Informations

Nom du document DU_65332
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLEAC-DEBAT
Maillage 65332 OLEAC-DEBAT
Source Inconnue
Téléversé le 14/01/2020 à 15:22
Publié le 21/01/2020 à 14:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 65332_PLU_20190430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3072848fa42d800c57e70ab73afca6b6
Producteur Mairie d'Oléac-Debat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLEAC-DEBAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1308999512004154,43.26353354828513,0.1512489719713179,43.28076095022563]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65332_info_lin_19_aep_20190430.pdf Info lin 19 aep
65332_liste_SUP_20190430.pdf Liste SUP
65332_orientations_amenagement_20190430.pdf OAP
65332_padd_20190430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65332_plan_SUP_20190430.pdf Plan SUP
65332_prescription_surf_05_20190430.pdf Emplacement réservé
65332_procedure_20190430.pdf Procédure
65332_rapport_20190430.pdf Rapport
65332_reglement_20190430.pdf Règlement écrit
65332_reglement_graphique_20190430.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Oléac-Debat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.oleacdebat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.oleacdebat@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.