78513_PLU_20230216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA QUEUE-LES-YVELINES"


Informations

Nom du document DU_78513
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA QUEUE-LES-YVELINES
Maillage 78513 LA QUEUE-LES-YVELINES
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2023 à 11:29
Publié le 07/07/2023 à 09:10
Mis à jour le 07/07/2023 à 09:10
Statut
Version 4
Nom de l'archive 78513_PLU_20230216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-307c6401f12ffd84e592bdf7a53a3831
Producteur Mairie de La-Queue-Lez-Yvelynes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78513_procedure_20230216.pdf Procédure
78513_rapport_1_20230216.pdf Partie 1
78513_rapport_2_20230216.pdf Partie 2
78513_rapport_3_20230216.pdf Partie 3
78513_padd_20230216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78513_reglement_20230216.pdf Règlement écrit
78513_reglement_graphique_20230216.pdf Règlement graphique
78513_info_surf_04_00_20230216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78513_info_surf_19_01_20230216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78513_info_surf_32_00_20230216.pdf Secteur de taxe d'aménagement
78513_info_surf_99_00_20230216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78513_orientations_amenagement_20230216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.