65037_CC_20190222

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ARTIGUEMY"


Informations

Nom du document DU_65037
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ARTIGUEMY
Maillage 65037 ARTIGUEMY
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2023 à 15:03
Publié le 02/08/2023 à 16:37
Mis à jour le 02/08/2023 à 16:37
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 65037_CC_20190222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3081aeb236247bac593c879f63bb5e30
Producteur Mairie de ARTIGUEMY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARTIGUEMY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65037
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2283606,43.1188933,0.2615107,43.1350106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65037_procedure_20190222.pdf Procédure
65037_rapport_20190222.pdf Rapport
65037_reglement_graphique_20190222.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ARTIGUEMY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.artiguemy@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de ARTIGUEMY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.artiguemy@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65037 ARTIGUEMY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.