25434_PLU_20240410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORNANS"


Informations

Nom du document DU_25434
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORNANS
Maillage 25434 ORNANS
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2024 à 14:38
Publié le 25/04/2024 à 16:22
Mis à jour le 25/04/2024 à 16:22
Statut
Version 5
Nom de l'archive 25434_PLU_20240410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-308be1c47c0f93bbc9ba5f07795e8342
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25434
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.1120927,47.0542618,6.1866452,47.1350377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25434_procedure_20240410.pdf Procédure
25434_rapport_20240410.pdf Rapport
25434_padd_20210901.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25434_reglement_20240410.pdf Règlement écrit
25434_reglement_graphique_1_20240410.pdf Règlement graphique 1
25434_reglement_graphique_2_20210901.pdf Règlement graphique 2
25434_info_surf_archi_20210901.pdf Info surf archi
25434_liste_des_pieces_20240410.pdf Liste des pieces
25434_plan_sup_20210901.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.