19043_PLU_20240209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-AUX-BROCS"


Informations

Nom du document DU_19043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-AUX-BROCS
Maillage 19043 LA CHAPELLE-AUX-BROCS
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2024 à 09:39
Publié le 25/03/2024 à 12:45
Mis à jour le 25/03/2024 à 12:45
Statut
Version 3
Nom de l'archive 19043_PLU_20240209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-309c496a2906b8218b251f5084273a82
Producteur DEJANTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-AUX-BROCS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19043
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6086291,45.130213,1.6490661,45.1550236]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19043_procedure_20240209.pdf Procédure
19043_rapport_1_20240209.pdf Partie 1
19043_padd_20240209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19043_prescription_surf_02_01_1_20240209.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
19043_reglement_20240209.pdf Règlement écrit
19043_reglement_graphique_1_20240209.pdf Règlement graphique 1
19043_info_lin_19_01_1_20240209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
19043_info_lin_19_01_20240209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19043_info_lin_19_01_2_20240209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
19043_info_lin_99_00_20240209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19043_info_surf_04_20240209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19043_info_surf_08_00_20240209.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
19043_liste_sup_20240209.pdf Liste sup
19043_plan_sup_20240209.pdf Plan sup
19043_prescription_surf_02_01_1_20240209.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
19043_orientations_amenagement_1_20240209.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.