42163_PLU_20230523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PACAUDIERE"



Informations

Nom du document DU_42163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PACAUDIERE
Maillage 42163 LA PACAUDIERE
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2023 à 16:32
Publié le 05/06/2023 à 11:04
Mis à jour le 05/06/2023 à 11:04
Statut
Version 6
Nom de l'archive 42163_PLU_20230523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30a3233d05f5c07bd65121868bdb2967
Producteur Mairie de La Pacaudière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA PACAUDIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 42163
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8420336,46.1510664,3.912803,46.2144113]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42163_procedure_20230523.pdf Procédure
42163_rapport_01_20230523.pdf Partie 01
42163_rapport_02_20230523.pdf Partie 02
42163_padd_20230523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42163_prescription_pct_99_01_20230523.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
42163_prescription_pct_99_02_20230523.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
42163_prescription_pct_99_03_20230523.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
42163_prescription_pct_99_20230523.pdf Autre
42163_prescription_surf_05_20230523.pdf Emplacement réservé
42163_prescription_surf_99_01_20230523.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
42163_prescription_surf_99_02_20230523.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
42163_prescription_surf_99_03_20230523.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
42163_prescription_surf_99_20230523.pdf Autre
42163_reglement_20230523.pdf Règlement écrit
42163_reglement_graphique_20230523.pdf Règlement graphique
42163_info_lin_19_20230523.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42163_info_pct_16_20230523.pdf Site archéologique
42163_info_pct_99_20230523.pdf Autre
42163_info_surf_16_20230523.pdf Site archéologique
42163_info_surf_19_20230523.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42163_liste_sup_20230523.pdf Liste sup
42163_prescription_pct_99_01_20230523.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
42163_sommaire_20230523.pdf Sommaire
42163_table_de_concordance_20230523.pdf Table de concordance
42163_orientations_amenagement_20230523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Pacaudière
Téléphone : Aucun
Courriel : lapacaudiere@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lapacaudiere@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.