01036_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALROMEY-SUR-SERAN"


Informations

Nom du document DU_01036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALROMEY-SUR-SERAN
Maillage 01036 VALROMEY-SUR-SERAN
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 13:18
Publié le 05/03/2026 à 13:58
Mis à jour le 05/03/2026 à 13:58
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01036_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-30abe32d479b614a52bd6480fa29dc9a
Producteur Claudia Cardoso
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALROMEY-SUR-SERAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01036
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
Emprise [5.6148142,45.860821,5.7103915,45.9862129]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01036_procedure_20260224.pdf Procédure
01036_rapport_20260224.pdf Rapport
01036_padd_20260224.pdf PADD
01036_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
01036_reglement_graphique_1_20260224.pdf Règlement graphique 1
01036_reglement_graphique_2_20260224.pdf Règlement graphique 2
01036_reglement_graphique_3_20260224.pdf Règlement graphique 3
01036_reglement_graphique_4_20260224.pdf Règlement graphique 4
01036_reglement_graphique_5_20260224.pdf Règlement graphique 5
01036_reglement_graphique_6_20260224.pdf Règlement graphique 6
01036_reglement_graphique_7_20260224.pdf Règlement graphique 7
01036_reglement_graphique_8_20260224.pdf Règlement graphique 8
01036_reglement_graphique_9_20260224.pdf Règlement graphique 9
01036_info_lin_19_01_1_20260224.pdf Zone des eaux pluviales
01036_info_lin_19_01_2_20260224.pdf Zone d'assainissement
01036_info_surf_04_20260224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01036_liste_annexes_20260224.pdf Liste annexes
01036_sup_1_20260224.pdf Sup 1
01036_sup_2_20260224.pdf Sup 2
01036_sup_3_20260224.pdf Sup 3
01036_sup_4_20260224.pdf Sup 4
01036_OAP_20260224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.